• Les collectivités du Canton

    Posté le 2 janvier 2010

    Ecrit par albertdarvey

    Mots-clefs

    Les aides du Conseil général aux Communes de 2007 à 2013

    Ci-après un récapitulatif des aides que le Conseil Général a votées en faveur de nos 14 communes de 2007 à 2013. Elles comprennent les aides d’investissement liées à un projet précis, et les aides de fonctionnement que les conseils municipaux peuvent affecter à tout équipement de leur choix. Ces dernières proviennent : – de la taxe […]

  • Les collectivités du Canton

    Posté le 13 décembre 2009

    Ecrit par albertdarvey

    Mots-clefs

    La communauté de communes

    Il y a 44 ans, en 1970, les 14 communes du canton se sont regroupées pour gérer le service de ramassage des ordures ménagères. Elles ont créé alors un Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) transformé par la suite en District, puis en Communauté de Communes. Elle s’occupe des équipements intercommunaux : maison de retraite […]

  • Les collectivités du Canton

    Posté le 12 novembre 2009

    Ecrit par albertdarvey

    Mots-clefs

    Les aides aux 14 communes du canton de 2005 à 2013

    Pour les amateurs de chiffres, veuillez trouver ci après 3 tableaux. Le premier représente l’ensemble des aides du Conseil général reçues par les 14 communes de notre canton de 2005 à 2013. Le deuxième représente le montant des droits d’enregistrement (ou droits de mutation) perçu par nos 14 communes de 2005 à 2013. Le troisième […]

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